MOD'STYL
Présentation de la marque MOD'STYL
Déposée le 16 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) Ets CHABAUD EVER MOUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOD'STYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOD'STYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250038.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MOD'STYL est expirée depuis le 16 juillet 1990.
Ets CHABAUD EVER MOUSSE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12